Mentions légales

Exclusion de responsabilité

1. Contenu de l'offre internet
L’exploitant/auteur ne garantit pas l’actualité, l'exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition. Les recours en responsabilité à l’encontre de l'exploitant/auteur, basés sur des dommages matériels ou des préjudices moraux causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations présentées, ou par l’utilisation d’informations erronées et incomplètes sont exclus, à moins que l’on ne puisse apporter la preuve d’une faute intentionnelle ou d’une négligence grave de la part de l’exploitant/auteur.
Toutes les offres sont sans engagement et sans obligation. L’exploitant/auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter ou supprimer des parties des pages ou l’offre complète sans préavis spécial ou d'arrêter temporairement ou définitivement la publication. 

2. Renvois et liens
S'il est directement ou indirectement renvoyé à d'autres sites (« liens ») qui se situent hors du domaine de responsabilité de l'exploitant/auteur, celui-ci n'est tenu responsable que s'il a connaissance des contenus et qu'il est techniquement possible et acceptable pour lui d'empêcher leur utilisation en cas de contenus illégaux. Seul l'exploitant du site, vers lequel un lien est établi, est responsable d'autres contenus et notamment des dommages qui résultent de l'utilisation ou de la non-utilisation de telles informations mises à disposition, et non celui qui en mentionne la publication par l’intermédiaire de liens. Cette restriction s'applique par analogie aux publications de tiers dans les livres d'or, forums de discussion et listes de distribution mis en place par l'exploitant/auteur. 

3. Droit d'auteur
L’exploitant/auteur s’efforce de respecter dans toutes les publications les droits d’auteur des graphismes, documents audio, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des graphismes, documents audio, séquences vidéo et textes qu’il a lui-même créés, ou de recourir à des graphismes, documents audio, séquences vidéo et textes libres de licences. Si toutefois un graphisme, un document audio, une séquence vidéo ou un texte non marqué en tant que tel mais protégé par un droit d'auteur d'un tiers devait figurer dans nos pages, cela signifierait que l'exploitant/auteur n'a pas été en mesure de constater le droit d'auteur. Après avoir été informé de ladite violation non intentionnelle du droit d'auteur, l'exploitant/auteur supprimera l'objet en cause de sa publication ou l’identifiera par le droit d'auteur correspondant.
Le droit d'auteur des objets publiés et créés par l'exploitant/auteur lui-même revient au seul exploitant/auteur de ces pages. La copie ou l'utilisation de tels graphismes, documents audio, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées ne sont pas permises sans l'autorisation expresse de l'exploitant/auteur. 

4. Effet juridique de cette exclusion de responsabilité
Cette exclusion de responsabilité doit être considérée comme une partie de l’offre internet permettant d’accéder à cette page. Si des parties ou différentes formulations du présent texte ne devaient pas, plus ou pas entièrement correspondre à la situation juridique en vigueur, les autres parties du document n'en seraient pas pour autant affectées dans leur contenu et leur validité.